Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBASE
Institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (iteipmai)

Numéro de dépôt :
3087621
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque HERBASE

Déposée le 9 mars 2001 par la société Institut technique interprofessionnel des plantes à parfum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « HERBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société Institut technique interprofessionnel des plantes à parfum domicilié(e) Association loi 1901, BP 09 Melay, 49120 CHEMILLÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 387 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iteipmai - France.

La marque HERBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBASE est expirée depuis le 9 mars 2011.

Institut technique interprofessionnel des plantes à parfum a également déposé les autres marques suivantes : HERBALIA


Institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (iteipmai) - Association loi 1901, BP 09 Melay, 49120 CHEMILLÉ - France - SIREN 320387889


iteipmai - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Base de données - Gestion de fichiers informatiques, logiciels - Services d'agriculture - Recherche scientifique et industrielle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.